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Un programme d’exception pour votre défiscalisation 2009
Villa Carmel, C.Conseils, Bordeaux, Scellier, Niort

Il est encore temps ! Vous pouvez investir dans l’immobilier et bénéficier en 2009 d’une économie fiscale performante.

La Villa Carmel, programme remarquable de 44 appartements, est aménagée dans un ancien Carmel du XIXème siècle en plein centre-ville de Niort. L’alliance d’une opération de sauvegarde du patrimoine et d’un dispositif fiscal applicable en 2009 constitue aujourd’hui, une opportunité rare et exceptionnelle !

Respecter, conserver et sublimer l’atmosphère d’exception et de sérénité qui caractérise le Carmel de Niort, tels sont les fondamentaux qui motivent les choix architecturaux de ce programme de prestige.

Les prestations haut de gamme se retrouvent dans tous les espaces : l’extérieur des bâtiments, les jardins et les cours, les logements et parties intérieures communes.
La dimension environnementale est particulièrement travaillée, avec entre autres, un dispositif de chauffage à énergie renouvelable et une isolation thermique de haut niveau.

La conception intérieure des logements s’est voulue très orientée sur la qualité des volumes, avec un traitement résolument contemporain.
Certains de ces 44 logements, allant du T1 au T5, sont agrémentés d’un jardin ou d’une terrasse, d’autres se développent en duplex, voire même en triplex.

Éligible à la loi Malraux et à la loi Scellier, y compris la loi Scellier optimisée au régime des déficits fonciers ou couplée à la loi Malraux, la Villa Carmel vous offre l’opportunité d’investir dans un immobilier de très belle qualité, tout en bénéficiant d’une réduction d’impôt dès 2009.
Afin d’optimiser votre investissement, C. Conseils vous accompagne dans votre projet et met à votre disposition son ingénierie patrimoniale, sécurisée par la garantie juridique et fiscale de bonne fin, portée par une société d’avocats spécialisés.

Nous vous invitons par ailleurs, à consulter les fiches explicatives sur la loi Malraux et la loi Scellier optimisée, que vous trouverez sur notre site internet dans la rubrique « Statuts-Lois ».

Vous souhaitez que C. Conseils étudie votre projet ou effectue une simulation ? Cliquez ici

Nos consultants vous répondront dans les plus brefs délais.

Une très belle édition 2009 pour les salons Patrimonia à Lyon et le Forum de l’Investissement à Paris

&

L’édition 2009 de Patrimonia à Lyon et du Forum de l’Investissement à Paris, a été un beau succès pour C. Conseils.

Les ateliers proposés et animés par C. Conseils sur les thèmes du « Girardin immobilier pour sociétés soumises à l’IS » et du « Scellier optimisé au régime des déficits fonciers » ont remporté un vif intérêt auprès des professionnels comme des investisseurs

La présence sur notre stand à Patrimonia, à la fois du cabinet d’avocats spécialisés, porteur de la garantie juridique et fiscale de bonne fin sur l’ingénierie financière qui accompagne ces deux dispositifs fiscaux, et du promoteur de la résidence Tamarina à Saint-Paul de La Réunion, programme immobilier agréé, a permis à nos visiteurs professionnels d’apprécier la grande qualité de la prestation de nos partenaires, ainsi que leur professionnalisme.

Vous avez un projet d’investissement que vous souhaitez optimiser et sécuriser ?
Nous vous invitons à contacter notre équipe de consultants et à bénéficier ainsi de l’ingénierie financière innovante et performante de C. Conseils.

Vous souhaitez réduire vos impôts dès 2009, grâce à un investissement immobilier ?
C. Conseils vous propose des solutions patrimoniales personnalisées et des programmes immobiliers de prestige, agréés par le cabinet d’avocats porteur de la garantie juridique et fiscale de bonne fin.

Le billet d’humeur de C. Conseils : L’Automne du calendrier fiscal ou la parabole des SCELLIER
Mes biens chers frères,

Les Hommes que nous sommes abordent l’automne sous le signe de la dormance, de la grisaille et du froid.
Mon côté paternaliste aura toujours tendance à prévenir les dangers qui guettent mes ouailles.
Ne nous engourdissons pas !
Même si les vendanges sont passées et les provisions mises au cellier, je m’en vais vous narrer au coin du feu, où grillent les châtaignes et crépitent les sarments, les multiples facettes de celui dont tout le monde parle et dont le nom est prononcé avec abondance : le SCELLIER.

Né de la loi de Finances rectificative 2008, le monde du SCELLIER s’est construit, comme la Genèse, en six déclinaisons, chacune ayant des impacts différents sur votre patrimoine :

• Au commencement, il y eut le SCELLIER-CARREZ : une réduction d’impôt de 25% d’un investissement immobilier neuf plafonné à 300 000 €, étalée sur 9 ans, sous l’égide d’écoconditionnalités dans la construction et de plafonds de loyers.

• Au deuxième jour, le Parlement comprit qu’il fallait étendre ce mécanisme à l’ensemble des français, et créa le SCELLIER SOCIAL. Il étendit le mécanisme de réduction d’impôt jusqu’à 37% avec un engagement de conservation du bien à la location pendant 15 ans, sous plafond de loyers et de ressources du locataire.

• Au troisième jour, dans un souci de mansuétude, surgit le SCELLIER-BOUVARD. Réservé aux investissements dans des résidences de services ayant un intérêt économique et social, il permet une réduction d’impôt de 25% pour un investissement sous réserve de signer un bail commercial de 9 ans minimum.

• Au quatrième et cinquième jour, il se dit que la France, ne se réduisant pas à la simple métropole, devait pouvoir bénéficier d’un mécanisme étendu en outre-mer. L’apôtre VIRAPOULLÉ proposa alors une extension de la réduction d’impôt à 40% avec un engagement de location nue sur 9 ans, jusqu’à 52% pour un engagement de 15 ans.

• Le dernier jour, le modeste serviteur que je suis, relut les textes sacrés et proposa alors de matérialiser la loi Scellier pour l’ancien à réhabiliter. En plus de la réduction d’impôt, certains travaux peuvent s’imputer suivant les règles du déficit foncier et ainsi optimiser fiscalement l’investissement réalisé, et ce, hors du champ du plafond de 300 000 €.

Avant de se reposer pour le septième jour et affronter la grisaille de l’automne, pensez donc à consulter votre serviteur, au 4-6 rue de Condé et au 12 rue Esprit des Lois à Bordeaux, qui vous révèlera les chemins de la sagesse fiscale.
Ces saintes paroles tu méditeras et surtout tu appliqueras avant le 31 décembre. Les messes œcuméniques de C.Conseils sont pratiquées tous les jours jusqu’à cette date … Ainsi soit-il.

Le coin de l’expert : la cession de votre entreprise

Beaucoup d’entrepreneurs et chefs d’entreprise se trouvent aujourd’hui confrontés à la question suivante : comment puis-je transformer mon patrimoine professionnel en patrimoine privé ?
Quatre grandes questions se posent alors pour appréhender la cession de son patrimoine professionnel :

  • A qui vais-je vendre ?
  • Quand l’opération sera-t-elle réalisée?
  • Quel sera le prix de cession?
  • Comment l’opération se déroulera-t-elle ?

Le processus de transmission/cession est rendu d’autant plus problématique lorsque se posent les exigences de financement avec les partenaires bancaires. La crise économique a en effet rendu les banques timorées, et le financement par effet de levier, malgré l’extension des pouvoirs d’OSEO, ne peut se faire aujourd’hui qu’avec un apport personnel plus que substantiel.

Une technique patrimoniale existe cependant pour répondre à ces problématiques : le rachat à soi-même, que l’on appelle communément l’O.B.O. (Owner Buy Out).
Le principe est de créer une holding qui vient racheter l’entreprise individuelle ou les parts de la société du chef d’entreprise.

L’enjeu essentiel de l’O.B.O. est de pouvoir récupérer la valeur de son patrimoine professionnel dans son patrimoine privé, avec la maîtrise totale du processus.
Le chef d’entreprise devient tour à tour :

  • Vendeur : il fixe les conditions de prix et valorisation, ainsi que ses conditions, notamment par le crédit vendeur,
  • Acheteur : il devient associé principal de la holding et fixe les conditions d’exploitation de son entreprise,
  • Banquier : suivant sa volonté de récupérer rapidement ou pas sa trésorerie, le chef d’entreprise fixe les conditions de financement sur sa créance personnelle.

L’équipe pluridisciplinaire du cabinet C.CONSEILS est à votre disposition pour répondre de manière globale et personnalisée à l’ensemble de vos problématiques patrimoniales relatives à votre situation personnelle ou professionnelle.